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Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
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stockage-énergie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

stockage-énergie
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT, Association

Numéro de dépôt :
3715967
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
stockage-énergie de TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque stockage-énergie

Déposée le 23 février 2010 par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « stockage-énergie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 47 Avenue Laplace - 94110 - Arcueil - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 062 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard domicilié(e) 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France.

La marque stockage-énergie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque stockage-énergie arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ATEE Club Association Technique Energie Environnement Power to Gas , énergie Plus , PRO-SMEn , PRO-REFEI , atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E , FEE BAT , EEPPEE , FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification


ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT, Association - 47 Avenue Laplace - 94110 - Arcueil - France - SIREN 315062786


BERNARD SOYER CONSEIL, M. Soyer Bernard - 5 Avenue de Messine - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552095 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 13 février 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°780378 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Renouvellement sans limitation le 19 février 2020 n°2740314 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-19

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie.